Comité syndical du vendredi 11 octobre 2013

Onglets principaux

Comité syndical du vendredi 11 octobre 2013

Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs au Comité Syndical du vendredi 11 octobre 2013

Fichier(s) joint(s):

Convocation et ordre du jour

Relevé de décisions

Délibération n°2013-49 - Budget Supplémentaire 2013 BP

Délibération n°2013-50 - Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération n°2013-51- Election de la CAO Commission d'Appel d'Offre-Création d'une CAO "SCOT"

Délibération n°2013-52 - Demande de subvention 2014 - Programme LEADER

Délibération n°2013-53 - Demande de subvention 2014 - Editions touristiques 2014

Délibération n°2013-54 - Demande de subvention 2014 - 2ème édition des Floréales

Annexe à la délibération n°2013-54 - Demande de subvention 2014 - 2ème édition des Floréales

Délibération n°2013-55 - Demande de subvention 2014 - Pépinières d'entreprises

Annexe à la délibération n°2013-55 - Demande de subvention 2014 - Pépinières d'entreprises

Délibération n°2013-56 - Tarifs des services de l'agence économique du Pays Coeur d'Hérault

Annexe à la délibération n°2013-56 - Tarifs des services de l'agence économique du Pays Coeur d'Hérault

Délibération n°2013-57 - Facturaction des outils de sensibilisation éco-festivals en Pays Coeur d'Hérault

Annexe à la délibération n°2013-57 - Facturation des outils de sensibilisation éco-festivals en Pays Coeur d'Hérault

Délibération n°2013-58 - Renouvellement de la convention entre l'ADT et le SYDEL

Annexe à la délibération n°2013-58 - Renouvellement de la convention entre l'ADT et le SYDEL

Délibération n°2013-59 - Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2013-60 - Remboursement des frais de déplacement à l'étranger

Délibération n°2013-61 - Indemnité de conseil au comptable du trésor

Délibération n°2013-62 - Réglement budgétaire et financier du SYDEL du Pays Coeur d'Hérault

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