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Marché à procédure adaptée : Assistance à maîtrise d'ouvrage afin de réaliser le Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) du SCOT
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Marché à procédure adaptée : Assistance à maîtrise d'ouvrage afin de réaliser le Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) du SCOT
Organisme / Service : SYDEL Pays Coeur d'Hérault - Pôle Aménagement & Environnement - SCOT
Intitulé : REALISER LE DOCUMENT D'AMENAGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL (DAAC) DU SCOT
Type de marché : Service
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : le LUNDI 4 NOVEMBRE 2019 à 11 heures
Informations Complémentaires :
Référence interne : 2019-10-SYDEL- DAAC Scot
Référence dématis : proc. adapt 670902
Type de procédure : Adaptée
Documents à télécharger :
Réglement de la consultation dont bordereau des prix + CCTP + Acte d'engagement
Consultation de la publication :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre
Fichier(s) joint(s):
comment_repondre_par_voie_dematerialisee_sur_cette_plate-forme.pdf
Réglement consultation DAAC Sydel
CCTP DAAC Sydel
attri1-formulaireengagement-attributionmarche-daac-2019.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
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